NAISSANCE DE LA GENDARMERIE NATIONALE / LA BRIGADE

PREMIERE PARTIE:
LA BRIGADE, CLEF DE LA FORCE PUBLIQUE TERRITORIALE.

Avant d’aborder les questions de pure organisation de la gendarmerie dans le département du Gard, nous devons nous interroger sur cette maréchaussée d’Ancien Régime toujours en place en 1790. RabautSaint-Etienne34, élu à la présidence de l’Assemblée Nationale, le 16 mars 1790, met en valeur son existence et ses potentialités. Dans son rapport du 21 novembre 1790, il déclare vouloir conserver cette vieille institution royale. « La liste des bailliages est longue, où l’on demande l’accroissement de ses effectifs. « Ce corps le plus utile de la nation35 »comme le synthétise le cahier du Tiers-Etat d’Etampes, ville céréalière de Beauce.
Des débats s’engagent, le 22 décembre 1790 Adrien Duport, élu député de la noblesse par la ville de Paris, en 1789, fait remarquer « qu’avant de s’occuper des moyens de punir les malfaiteurs, il faut avoir ceux de les mettre sous la main de la loi ». Les députés reprennent les discussions les 23-24 décembre 1790, elles se terminent le 16 février 1791 : la maréchaussée est supprimée et réapparaît sous le nom de « Gendarmerie nationale ».
34Colloque de Nîmes, Les Rabaut du désert à la Révolution, les Presses du Languedoc/Max Chaleil Editeur, 1988. S.H.P. de Nîmes et du Gard, de Montpellier et de l’Hérault, et DUPONT (A), Rabaut Saint-Etienne (1743-1793). Un protestant défenseur de la liberté religieuse, Genève, Labor et Fides, 1989. Rabaut-Saint-Etienne (Jean Paul) est né à Nîmes en 1743, mort à Paris en 1793, fils du pasteur Paul Rabaut. Après avoir été pasteur pendant plus de 20 ans, il est l’un des principaux rédacteurs du cahier de doléances du Tiers Etat de la sénéchaussée de Nîmes et de Beaucaire. En 1789 il est le 1er député du Tiers élu dans cette sénéchaussée et ce à une très forte majorité. A la dissolution de l’assemblée constituante en septembre 1791, il reste sans mission. Il se consacre à la rédaction du Précis historique de la Révolution qui paraît en 1792. En septembre 1792, il est élu député à la Convention par le département de l’Aube. Dans le procès du roi, il plaide pour l’appel au peuple. Il se prononce pour la détention et le bannissement jusqu’à la paix et, lorsque la peine capitale est décidée, il réclame le sursis. Il prend une part active dans le conflit qui oppose la Gironde à la commune de Paris et aux Montagnards. Le 13 avril 1793, les Girondins dont Rabaut-Saint-Etienne, demandent et obtiennent la mise en accusation de Marat qui est acquitté le 24 avril. Le 2 juin, la Convention vote l’arrestation de 29 députés girondins. Rabaut-Saint-Etienne ne réussit pas à quitter Paris, il se cache à Versailles d’où il exhorte les citoyens du Gard à se soulever contre Paris.
A partir du 28 juillet, il est, comme les autres députés girondins mis hors la loi. Rabaut-Saint-Etienne et son frère, également député à la Convention, reviennent à Paris. Ils sont accueillis par une famille de catholiques nîmois, les Payssac. Le 15 frimaire an II (5 décembre 1793), il est découvert par hasard au cours d’une perquisition. En tant que hors-la-loi, Rabaut-Saint-Etienne est traduit devant le Tribunal révolutionnaire qui, sur simple constatation de son identité, le condamne à mort : l’exécution a lieu à deux heures de l’après midi. CARROT (Georges), Le maintien de l’ordre en France : depuis la fin de l’Ancien Régime jusqu’à 1968, Toulouse, Presses de l’Institut d’Etudes Politiques de Toulouse, 1984. Rabaut-Saint-Etienne met en valeur l’existence et les potentialités de la maréchaussée. Dans son rapport du 21 novembre 1790, sur l’organisation de la force publique, il propose de conserver, voire même d’augmenter les effectifs de la maréchaussée qu’il définit comme une « force toute prête et tout organisée, soumise à une discipline très exacte, ennemie sévère des perturbateurs du repos public ». Il écrit qu’elle est « une force habituelle toujours agissante, toujours requise et dont la fonction particulière soit de prêter main-forte aux exécuteurs des lois ».
35 MIQUEL (Pierre), Les Gendarmes, Paris, Orban, 1990, p. 51. 29

Rabaut Saint-Etienne est connu dans la sénéchaussée de Nîmes, il s’est battu pour la tolérence en faveur des protestants. L’ordonnance du 27 février 1789, rendue par le lieutenant-général de la sénéchaussée de Nîmes sur la convocation des états généraux, porte (art.6) : « que dans les villes d’Alais, Anduze, Beaucaire, Nîmes, Saint-Esprit, Saint- Gilles et Uzès, avant de procéder à l’assemblée générale de communauté, il sera tenu des assemblées aux jour et heure indiqués par les officiers municipaux, de toutes les corporations, corps et communautés, et de toutes les personnes du Tiers-Etat qui ne tiennent à aucune corporation ; dans lesquelles assemblées particulières, il sera fait choix d’un ou plusieurs représentants chargés de se rendre à l’assemblée du Tiers-Etat de chacune des dites villes, pour y concourir à la rédaction du cahier et à la nomination de députésNîmes36 ».Dès le 18 mars 1789, on nomme les commissaires chargés de la rédaction du cahier de doléances : Rabaut Saint-Etienne est parmi eux.
D’après le procès-verbal officiel de l’assemblée du Tiers-Etat de la sénéchaussée, tenue à Nîmes le 17 mars 1789, 341 villes, paroisses ou communautés sont convoqués. Les assemblées de paroisses se tiennent dans la première quinzaine de mars. Les cahiers sont des documents précieux sur l’état de la France en 1789, ceux du Tiersrésument les griefs du peuple. Mais que nous révèlent les cahiers du Gard au sujet de la maréchaussée ?
Seuls les cahiers de doléances des bourgs d’Aujaguet37 (diocèse d’Uzès), avec 492 habitants en 1790, de Calvisson (diocèse de Nîmes), 2400 hab., de Lézan (diocèse et sénéchaussée de Nîmes), 670 hab., de Tavel (diocèse d’Uzès), 781 hab., de Tornac (diocèse d’Alais), 714 hab., de Tresques (diocèse d’Uzès), 970 hab., de Vers (diocèse d’Uzès), 760 hab. en 1793, et de Vézénobre (diocèse d’Alais), 920 hab. ; soit huit communautés sur trois cent quarante et une, s’attachent au rôle de la maréchaussée.
Le nombre d’habitants des bourgs est compris entre 492 habitants et 2400. Les bourgs d’Aujaguet, de Calvisson,de Lezan et de Tavel qui sont éloignés de la résidence de deux brigades de maréchaussée (Nîmes et Bagnols-sur-Cèze),mentionnent qu’ils ne voient que rarement les gendarmes.
36 BLIGNY-BONDURAND (E), dans Collection de documents inédits sur l’histoire économique de la Révolution Française. Département du Gard. Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Nîmes pour les Etats généraux de 1789.La configuration de la sénéchaussée de Nîmes ne diffère pas beaucoup du territoire actuel du Gard. La sénéchaussée est formée par l’ensemble des trois diocèses de Nîmes, Uzès et Alais, tome I, p. XIX.
37 BARDET (J.P.) et MOTTE (C.), Paroisses et communes de France – Gard. Dictionnaire d’histoire administrative etdémographique. Gard, sous la direction de Paris, éditions du Centre national de la Recherche scientifique, 1986. Le dictionnaire donne le nombre d’habitants par communes dans le département du Gard. En 1783, dans le rôle de capitation Aujac est dénombrée avec le mandement d’Aujaguet.
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Les habitants d’Aujaguet veulent une réorganisation en plaçant dans les villes et bourgs une maréchaussée à pied « plus utile dans le pays montagneux » et une à cheval dans le plat pays. Les villages d’Aujaguet et de Calvisson veulent supprimer l’huissier priseur38. L’augmentation des brigades « serviraient à moins de frais de main forte aux huissiers dans les exécution à faire à la campagne ». La loi de 1778 prévoit que les officiers de justice requièrent la maréchaussée, dans le cadre du service extraordinaire, pour prêter main forte aux huissiers chargés de l’exécution des sentences, décrets et ordonnances.
Tornac veut renforcer le rôle des gendarmes à l’égard des “dévastateurs“ de bois et forêts. Les cavaliers seraient chargés de les arrêter et de les traduire, sans frais, dans des maisons de force. La loi de 1791 programme de « saisir les dévastateurs de bois ».
Dans trois cas (Tresques, Vers et Vézénobre), il s’agit de récriminations à son encontre, « dans les sept huitième de la province on ignore s’il existe un corps de maréchaussée ». Tresques réclame sa suppression et son remplacement par les miliciens tandis que Vers et Vézénobre requièrent les troupes du roi. Il serait plus utile de placer une armée dans le royaume. Des divisions seraient établies dans chaque ville de province afin d’enrayer le brigandage. Toutefois, le village de Vézénobre note « la très grande utilité de ce corps pour le maintien de la sûreté publique », mais constate qu’il n’est pas assez nombreux et qu’il revient trop cher à la province. Pour Lezan, ce n’est pas à la province de pourvoir à l’entretien de la maréchaussée mais au Roi ou à l’Etat. Si le service de maréchaussée était accompli par les troupes de Sa Majesté, cela « purgerait le pays des gens armés qui mettent à contribution des contrées entières ».
Les villes désirent que le roi ordonne l’augmentation de la maréchaussée dans la province, ainsi qu’une meilleure répartition des brigades sur le territoire. En effet, il n’existe pas de troupes dans les villes de hautes Cévennes et les brigades sont trop espacées les unes des autres. Dans ces conditions les cavaliers ne réussissent pas à remplir leur mission de maintien du bon ordre et de tranquillité publique.
Les sentiments vis-à-vis de l’institution sont mitigés, les cavaliers ne sont pas assez nombreux pour faire respecter l’ordre, on demande l’intervention de l’armée du roi pour éviter les exactions militaires etprotéger les campagnes.
38 SERS (Olivier), Auxiliaires de justice dans BLUCHE (François), Dictionnaire du Grand Siècle, Poitiers, Fayard, 1990. L’huissier est un auxiliaire de justice, il met à exécution les décisions du greffier. Il se spécialise en huissier ou sergent à cheval (à la campagne), à verge (en ville), priseurs (ventes mobilières volontaires ou sur saisies), fieffés (en matière de droits féodaux), de la douzaine (survivance locale des domestiques du prévôt de Paris). Sa fonction est décriée, parfois dangereuse. Les cavaliers de maréchaussée protègent les huissiers porteurs des sentences afin qu’ils ne soient pas troublés dans l’exécution des décrets de justice, p.143.

Ces remarques présagent des réformes à venir pour pallier l’insuffisance de la maréchaussée qui entre en concurrence avec la garde nationale.
Lors des débats sur la force publique, une des options envisagéesest la « transformation des gardes nationales en corps de troupes chargés de la défense du pays et du maintien de l’ordre public39. » La maréchaussée est maintenue, elle est réorganisée. Rattachée à l’armée, elle perd sa juridiction prévôtale mais elle conserve son personnel tandis que ses missions ordinaires et extraordinaires ne sont pas modifiées.La loi organise la gendarmerie, mais sa mise en place se heurte à de nombreuses difficultés. La principale tient dans le fait que toute l’organisation repose sur les directoires des départements.
Dans notre Master 1, nous avions relevé la complexité de la mise en application de la loi du 16 février 1791. C’est la distribution et l’emplacement des brigades qui présentent les plus grandes difficultés. L’assiette des brigades retarde l’organisation de la gendarmerie. L’Assemblée décide que l’emplacement des brigades subsistera dans l’état où elles se trouvent jusqu'à ce que les directoires aient fourni au ministre de la Guerre Duportail, l’état des brigades existantes et l’état d’augmentation des brigades qu’ils jugent nécessaires. Le service public se trouvera assuré lorsque les départements seront pourvus provisoirement d’au moins quinze brigades. Le décret du 5 janvier 1792 établit que 1560 brigades seront réparties entre tous les départements, de manière qu’il n’en soit pas établi moins de quinze, ni plus de vingt et un dans chaque département40. Dans le Gard leur nombre va passer de quinze à dix huit puis à vingt.
Toujours est-il que le ministre précise bien que « les distributions des brigades seront déterminées par le Corps législatif, sur la proposition des départements qui prendront l’avis des colonels » (loi du 16 janvier 1791, art. .
Notre première interrogation repose sur la localisation des brigades. Tout d’abord essayons de définir ce terme. On appelait « brigade » sous Louis XV et dans le commencement du règne de Louis XVI, l’ensemble de huit bataillons pour l’infanterie ou de huit escadrons de cavalerie. La brigade des grenadiers de France forme un bataillon de douze compagnies. On appelle encore brigade un poste composé de deux cavaliers de maréchaussée. On cherche, en 1788, à diviser l’armée en cinquante deux brigades, mais cette idée est abandonnée.Il n’existe donc en 1789 portant le nom de brigade que les brigades d’artillerie qui se composent de huit compagnies et qui sont supprimées en 1791.
39 BROUILLET (Pascal), De la maréchaussée à la gendarmerieHistoire et patrimoine, préface du général (2s) Yves-Alain Quentel, Maisons-Alfort, Service historique de la Gendarmerie nationale, 2003, p. 40.
40A. P. le 5 janvier 1792, tome 37, p.99.

On trouve aussi, les brigades de maréchaussée composées seulement de quelques hommes41. Dans le Dictionnaire historique de la langue française, le mot désigne une unité militaire placée sous l’autorité d’un chef unique et intégrée dans une unité supérieure42,Le Robert précise que la brigade est l’unité de gendarmerie la plus petite43. Nous verrons que les brigades sont implantées dans les villes ou les bourgs et qu’elles regroupent cinq militaires et leur famille.
La brigade est une petite unité où sont rassemblésles gendarmes: c’est un lieu de travail où se concentrent les chevaux, indissociables du gendarme et les familles. Comptabiliser les brigades n’est-ce pas avant tout mesurer l’importance de la force publique ? Le réseau des brigades quadrille le département. Les gendarmes surveillent le territoire et les axes qui le traversent. Leur présence renforce le sentiment de sécurité des habitants. Leur force ne réside-t-elle pas dans la permanence des tournées journalières ?

La fixation des brigades dépend de nombreux critères ;de l’importance de la population, de l’organisation administrative44, de la facilité des communications, des rapports entre les brigades limitrophes des départements. La demande de protection des personnes et des biens et en forte augmentation,ainsi d’innombrables villes délibèrent et réclament une gendarmerie. Mais leur nombre est fixé par l’Assemblée. Les directoires de département ne peuvent pas implanter une brigade où bon leur semble.

Serons-nous capable de retrouver le nombre et l’emplacement des brigades dans les nouvelles limites territoriales ? Les brigades d’Ancien Régime existent, elles sont peu nombreuses, sont-elles conservées ? Pourrons-nous les localiser ?L’implantation géographique des brigades dans les villes est un paradoxe puisque les gendarmes doivent surveiller les grandes routes et les chemins de campagne. Les villes et villages sont reliés entre eux par les routes. Le gendarme quadrille le terrain. Le réseau routier est-il bien entretenu ? Les déplacementsnombreux : surveillance, escorte des deniers, transport de missives, protection des voitures de poste, traque des brigands, en sont facilités.
41 BOURSIN (E.) et CHALLAMEL (Augustin), Dictionnaire de la Révolution Française, Paris, Jouvet et Cie, M DCCC XCIII.
42 REY (Alain), Dictionnaire historique de la langue française, Neuilly-sur-Seine, Le Robert, 2010.
43 ROBERT (Paul), Le grand Robert de la langue française, dictionnaire alphabétique et analogique de la langue française, Paris, Le Robert, 1985.

44 A.P. loi du 14 avril 1792. Les villes chefs-lieux de département dont la population n’excédera pas trente mille âmes, ne pourront avoir plus de deux brigades ; et il ne pourra en être placé qu’une seule dans celles qui, n’étant pas chefs-lieux de département, n’excéderaient pas cette population (article 3). L’article 11 précise que les lieux où il se trouve une administration ou un tribunal de district seulement, ne pourront prétendre à la résidence définitive d’une brigade qui leur avait été provisoirement accordée par le décret du 5 janvier 1792, à moins qu’ils ne se trouvent à plus de deux lieues des brigades voisines, tome 41, p.129.

L’implantation des nouvelles brigades correspond-t-elle, comme l’affirme Pascal Brouillet, à celles des brigades de maréchaussée placées dans « les villes de marchés et foires importants ou points de passage obligés45 ? »
Nos investigations nous conduirons à porter un regard d’ensemble sur le rôle des autorités civiles et notamment sur le procureur général syndic, vis-à-vis de la gendarmerie. Néanmoins, l’augmentation des brigades pose le problème de leur financement, qui paye ? Les villes sont-elles capables de loger les gendarmes dans des locaux adéquats répondant aux lois ? Les baux sont des documents qui décrivent le logement des gendarmes, les lieux de résidence sont nombreux : archevêchés, églises, auberges, bâtiments privés. Ils donnent des précisions surl’emplacement de la brigade au sein de la ville.

De nombreuses difficultés perdurent tout au long de la décennie révolutionnaire, elles sont liées à l’occupation et à la gestion des lieux.

Lorsque la loi du 12 juillet 1792 déclare la patrie en danger,les difficultés économiques s’accroissent dans les départements qui sont tenus de fournir le casernement en nature. Mais c’est le ministère de la Guerrequi règle les loyers. La gendarmerie dépend à la fois des départements, des brigades ne sont point casernées et de la volonté de l’Etat à acquitter les loyers.

L’Assemblée devra d’une part suppléer les municipalités défaillantes afin de maintenir une force publiqueopérationnelle qui lutte contre les excès du brigandage et d’autre part payer les loyers. Sera-t-elle en mesure de répondre à ces prescriptions ?
45 BROUILLET (Pascal), De la maréchaussée à la gendarmerie-Histoire et patrimoine, op. cit., p.34. 34

CHAPITRE I.


ESSAI DE LOCALISATION DES BRIGADES.

A- Le département : base d’implantation des brigades.


a) Cartes géographiques du Gard.

Je souhaite présenter deux cartes afin de situer le département du Gard. La carte « Les grands chemins de Cévennes » par Jean-Baptiste Nolin46montre les grandes routes royales ouvertes au cours du XVIIe siècle, y figurent toutes les villes d’emplacement des brigades. Le travail des gendarmes ne repose pas sur l’usage de la carte. Les gendarmes vivent sur un territoire qui leur est désigné, ils connaissent les lieux parcourus. La carte indique que l’espace est maillé, les routes relient un point à un autre : le nombre de lieues séparant les villes est annoté. Les gendarmes devront tenir compte des montagnes qui constituent un obstacle topographique majeur à la poursuite des brigands. La mise en place de la gendarmerie, en 1791, repose donc sur un espace préexistant. Nous essayerons de replacer l’homme au cœur de son environnement(villes, foires, routes).