NAISSANCE DE LA GENDARMERIE NATIONALE / TABLE DES MATIÈRES

Naissance de la gendarmerie nationale (1791-1801): évolution de l’institution dans la décennie révolutionnaire: l’exemple du département du Gard Catherine Schmidt
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Catherine Schmidt. Naissance de la gendarmerie nationale (1791-1801): évolution de l’institution dans la décennie révolutionnaire : l’exemple du département du Gard. Histoire. Université Panthéon- Sorbonne - Paris I, 2015. Français. NNT : 2015PA010585 . tel-02459016
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UNIVERSITE PARIS I – PANTHEON-SORBONNE UFR D’HISTOIRE
  NAISSANCE DE LA GENDARMERIE NATIONALE (1791 - 1801)
Evolution de l’institution dans la décennie révolutionnaire. L’exemple du Département du Gard.
Thèse pour le doctorat d’histoire présentée et soutenue par : Catherine Schmidt
le lundi 9 mars 2015
Sous la direction de Monsieur le professeur Bernard GAINOT.
Membres du Jury
Monsieur Pierre Serna (PR Histoire Moderne/IHRF/IHMC Univ. Paris 1)
Monsieur Bernard Gainot (MCF-HDR/IHRF Univ. Paris 1)
Monsieur Vincent Milliot (PR Histoire Moderne /CRHQ Univ. Caen Basse-Normandie) Madame Valérie Sottocasa (PR Histoire Moderne/MCF-HDR Univ. Toulouse 2 Jean Jaurès)
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REMERCIEMENTS
Ce travail de longue haleine n’aurait pas pu aboutir sans l’attention bienveillante, le soutien, de mon directeur de thèse Bernard Gainot.
Il me guide depuis l’élaboration de mon Master 1, puis Master 2. Le sujet du doctorat est la conséquence des deux premiers travaux. Je souhaite le remercier et lui exprimer ma profonde gratitude. Il a su me redonner courage tout au long de mes recherches. J’ai eu grand plaisir à suivre ses conseils, même lorsque j’ai été obligé de remanier mon plan un peu « fouillis ». J’ai douté, mais ses petites phrases m’ont encouragé car « il y avait de la matière ». Comme les objectifs étaient fixés, il était possible de continuer la prospection des archives. Surtout, j’ai repris confiance en moi.Tout au long de ces années, il a relu avec attention tous les chapitres que je lui ai présentés. Je le remercie pour cette assistance rassurante.
J’ai eu la chance de faire ce doctorat au sein de l’Institut d’Histoire de la Révolution Française. J’ai assisté à de nombreux séminaires. Comme il est primordial de connaitre la définition des mots employés, ces séminaires m’ont aidé à comprendre l’Histoire dans de nombreux domaines, notamment celui spécifique de « La loi en révolution ». Merci à Jean- Luc Chappey qui m’a donné ses notes lors de sa communication sur « la diffusion de la loi dans l’esprit du peuple ».
J’ai consulté, emprunté à la bibliothèque de l’I.H.R.F. tous les livres de mon corpus. Je remercie Tobby Frajerman pour sa patience lorsqu’il a fallu consulter le fichier informatique. Je remercie aussi Marie-Michèle Talis pour sa gentillesse.
Je remercie le personnel des archives départementales du Gard et notamment Madame Giovanna Galland et monsieur Julio Dordio de Carvalho, toujours présents, ils ont fouillé dans les inventaires et m’ont permis d’approfondir mes recherches.
Je tiens à remercier ma famille et notamment mon époux qui m’a écouté. Il m’a aidé à organiser mes écrits sur ordinateur. J’ai appris à travailler avec d’innombrables sauvegardes pour éviter les pertes de données. Merci à ma mère et à mon fils qui m’ont soutenu. J’ai été observé et lorsque je me débattais avec mes problématiques, je ne suis pas certaine qu’ils aient compris pourquoi on reprend des études si difficiles à cet âge (59 ans).
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TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION :
DE LA MARECHAUSSEE A LA GENDARMERIE NATIONALE
PREMIERE PARTIE :
LA BRIGADE : CLEF DE LA FORCE PUBLIQUE
LES CAHIERS DE DOLEANCES
CHAPITRE I : ESSAI DE LOCALISATION DES BRIGADES A- Le département : base d’implantation des brigades
a) Cartes géographiques du Gard
b) Création des départements
c) Assiette de casernement : les villes délibèrent
B - Situation et localisation des brigades dans le Gard
a) Le réseau des brigades dans le Gard
b) Les brigades dans les villes de foires ?
c) L’exemple de la foire de Beaucaire
C – Des routes préexistantes
a) Analogie : sur les vieilles routes celtes et le chemin de Régordane ; l’emplacement des brigades
b) Les routes sous l’Ancien Régime
c) Etat des routes pendant la période révolutionnaire
P. 11
P. 29
P. 29
P. 35 P.35
P.35 P.37 P.44
P.48
P.48 P.62 P.71
P.74
P. 75 P.78 P.80
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CHAPITRE II : LES BÂTIMENTS DONNES A BAIL : LE CONTRAT DE
LOCATION EN LUI-MÊME
A – Le procureur général syndic : responsabilité dans le département
a) Maintien de l’ordre public
b) Rôle de conciliateur
c) Le procureur général syndic Griolet : un administrateur départemental
P.90
P.90
P.92 P.93 P.96 P.96 P.97 P.102
P.105
P.106 P.108 P.108 P.118 P.125 P.129
CHAPITRE III – PROBLEMES D’OCCUPATION ET DE GESTION
A- L’auberge de l’Orange : discordes entre propriétaires et autorités
B – Femmes de gendarmes et surnuméraires : conflits et réactions pour la garde du
1) 2) 3)
Son influence sur la gendarmerie
Griolet : conséquences des journées du 20 juin et du 10 août 1792 Une nouvelle période électorale
B – A travers le bail : l’aménagement des casernes
a) Rappel des lois de l’Ancien Régime
b) Les gendarmes dans la ville : un cadre de vie
1) Lecture des baux
2) Pétition des gendarmes de Saint-Hippolyte
3) Recherche d’homogénéité dans le prix des loyers
c) Alais : les gendarmes logent dans le palais épiscopal
logement
a) Les gendarmes promettent de se marier
b) La loi prévoit que les épouses conservent leur logement
c) Le procureur Griolet oblige les épouses à quitter leur logement
P.148
P.148 P.153 P.155
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P.138 P.138

C - L’an II et l’an VI : l’Etat n’assume plus le paiement des loyers
P.158
a) A partir de l’an II, de nombreux gendarmes ne sont plus casernés b) L’an VI : le loyer des brigades n’est plus payé aux propriétaires
1) Nécessité d’une réorganisation. Lois des 25 pluviôse an V et 7 germinal an V 2) Restructuration : comment les brigades s’adaptent
3) Les loyers ne sont plus payés par le trésor public
DEUXIEME PARTIE :
LA BRIGADE UN CADRE ECONOMIQUE
CHAPITRE I : LE SALAIRE DES GENDARMES A- Insuffisance de la solde
a) Répondre aux besoins des gendarmes
b) A la charge des gendarmes : l’habillement et l’équipement
c) Un avantage autre que le loyer : l’espoir de pouvoir bénéficier d’une retraite
B- Comment pourvoir à la solde des gendarmes ?
a) Des années critiques
b) L’Etat s’engage vers le rétablissement du numéraire
c) Au niveau du département : essai global d’évaluation des salaires du personnel
C – Description des appointements du personnel de la gendarmerie
a) L’an III: Un salaire défini par la loi du 16 janvier 1791
b) L’an IV: Une infime partie de la solde réglée en numéraire c) L’an V: Un salaire toujours payé en numéraireet en assignats
P.158 P.165
P.165 P.170 P.173
P.182
P.182 P.182
P.182 P.187 P.191
P.195
P.195 P.197 P.198
P.203
P.203 P.208 P.212
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CHAPITRE II : LE CHEVAL ET l’HOMME A – Le gendarme, un cavalier avant tout
B – Le cheval dans l’espace économique
a) Le cheval une marchandise qui s’achète
b) Le marché au rabais
c) En quoi consiste une ration de fourrage ? Des poids et mesures
C – Des vivres et du fourrage accordés en nature
a) Traverser la crise économique et financière b) Mise en œuvre de la loi du 30 ventôse an III c) Travail administratif
TROISIEME PARTIE :
INTERACTION DE LA GENDARMERIE ET DES EVENEMENTS
POLITIQUES
CHAPITRE I : NOMINATION DES GENDARMES
A- Pour devenir gendarme : s’inscrire sur un registre
a) Nécessité de peupler les gendarmeries : mutations internes, recommandations b) Nomination des gendarmes par voix de scrutin
c) « Peu d’ordre dans les papiers »
B- Maintien des brigades complètes : préoccupation des autorités ?
a) Un continuel « va et vient » au sein des brigades
b) Gendarmes : endurer les fatigues de la guerre et être de bons citoyens c) Les autorités civiles exposent la situation des brigades
P.217
P. 217
P.220
P.220 P.226 P.231
P. 238
P.238 P.242 P.247
P.254 P.256
P.256
P.256 P.261 P.264
P.266
P.266 P.273 P.275
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C- Au cours de l’an III, l’an IV, l’an V : occupation des brigades
P.281
a) Occupation des brigades médianes du département du Gard en l’an III
b) Occupation des brigades médianes du département du Gard en l’an IV
c) Occupation des brigades médianes du département du Gard en l’an V
P.282 P.286 P.288
CHAPITRE II : LE GENERAL CUSTINE LICENCIE LES GENDARMES DE
L’ARMEE DU RHIN A – Défection des gendarmes
a) Le général Custine
b) La Convention avertie du comportement suspect des gendarmes
B – Les gendarmes définitivement licenciés
a) Les gendarmes passent-ils en cours martiale ? b) Définitivement licenciés puis réintégrés
c) Cas concret : le gendarme Jonquière
P.292 P.292
P.292 P.293
P.298
P.298 P.301 P.303
C – Le voyage de retour – les gendarmes revenus de Landau : volonté de réintégrer
l’arme
a) Retour du gendarme Galabru dans le Gard b) Pétition des gendarmes revenus de Landau
CHAPITRE III – LE COLONEL NACQUART ET LE FEDERALISME A – Aperçu général sur le mouvement fédéraliste du Gard
P.304
P.304 P.308
P.310 P .310
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B – Le colonel Nacquard : un gendarme expérimenté
P.313
a) Le colonel Nacquard sous l’Ancien Régime
b) Rôle du colonel Nacquard dans le département du Gard
C – Deux pétitions pour se justifier
a) Pour sa défense : le colonel Nacquard s’est comporté de manière républicaine b) Cause de sa destitution : deux fils émigrés
c) Demande du grade honorifique de Maréchal de camp
QUATRIEME PARTIE : LES GENDARMES DE L’ORDRE A LA REPRESSION
CHAPITRE I – DEFINITION DE LA FONCTION DE GENDARMES
A – Fonctions ordinaires et extraordinaires B - Les feuilles de route
C – Journal de service ordinaire
P.313 P.317
P.321
P.322 P.326 P.331
P.333 P.337
P.337 P.340 P.345
CHAPITRE II- DRESSER DES PROCES-VERBAUX – PRÊTER MAIN FORTE
– ASSISTER AUX FÊTES REPUBLICAINES A – Compte rendu de procès-verbaux
B – Etude des registres de réquisitions de l’an II à l’an IV
a) Registre de réquisitions du 11 germinal an II au 23 fructidor an II
b) Registre de réquisitions du 23 fructidor an II au 30 ventôse an III
c) Registre de réquisitions du 3 germinal an III au 14 vendémiaire an IV
P.353
P.354
P.363
P.365 P.368 P.370
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C – Des gendarmes au sein de la population
P.374
a) Les gendarmes requis pour assister à la proclamation de la Constitution de 1793
b) La « juste punition du dernier roi des français »
c) Les élections douteuses de Codognan
CHAPITRE III- LES GENDARMES FACE A UN PEUPLE INSOUMIS A – Catégories cibles soumises à arrestation
P.376 P.377 P.389
P.394 P.397
P.397
P.397 P.402 P.403 P.406 P.411
P.418
P.418 P.424 P.428
P.433
P.433 P.438 P.442
P.444
P.444 P.447 P.452
a)
Les brigands
1) Une population mouvante et violente
2) Face aux brigands : district et gendarmerie sur le front
-1° Volonté du district de Nîmes, remédier à la violence
-2° Mémoire de la gendarmerie sur les moyens de réprimer le brigandage 3) Que fait la gendarmerie ?
Les déserteurs et les insoumis
1) Actes de désertion et d’insoumission
2) L’habitant des campagnes hostile aux levées d’hommes
3) Lettre de défense : la gendarmerie n’arrête pas les déserteurs
Les émigrés
1) Départ hors de France pour échapper à la Révolution. Lois portant sur l’émigration 2) Les émigrés portés sur les listes
3) L’arrestation des émigrés
Les prêtres réfractaires
1) Le serment et le schisme
2) Lois portant sur les prêtres réfractaires 3) Des prêtres connus des autorités
b)
c)
d)
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B – Une gendarmerie mise à l’épreuve
P.454
a) Les gendarmes face aux attroupements
b) Les refus d’obéissance, un cas de rebellion
c) Application des lois et esprit de vengeance
CONCLUSION. GLOSSAIRE ANNEXES SOURCES
P.455 P.471 P.472
P.477 P.481 P.483 P.522
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